Article 1 :
La labellisation est accordée pour l’année en cours.
Chaque année le président du club complète et retourne la fiche d’intention au comité Régional avec l’affiliation du club.
Article 2 :
Le club s’engage à participer aux championnats régionaux.
Article 3 :
Les coureurs Juniors et Seniors du club s’engagent à participer aux épreuves nationales du calendrier régional.
Article 4 :
Les coureurs du club se doivent d’honorer les sélections régionales.
Article 5 :
Les BF doivent être validés par le CTS pour l’année en cours.
Article 6 :
Les arbitres doivent officier sur les épreuves autres que celles de leur Club d’appartenance.
Article 7 :
La date prise en considération pour les licences, le 30 Septembre de l’année écoulée.
Article 8 :
Pour les organisations, sont retenues les épreuves organisées la saison écoulée.
Article 9 :
Tout manquement à un des engagements cités ci-dessus, constaté par le bureau directeur du comité régional entraînera la non labellisation pour l’année suivante.
